e- la solution assurance
Présentation de la marque e- la solution assurance
Déposée le 18 avril 2012 par monsieur TUMA Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e- la solution assurance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque e- la solution assurance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e- la solution assurance est expirée depuis le 18 avril 2022.
TUMA Bruno a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592757 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Inscription le 9 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662527 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-09